En tant que dirigeant, vous passez probablement beaucoup de temps dans la circulation, coincé dans les embouteillages. Avez-vous déjà envisagé d’utiliser un deux-roues, comme une moto ou un scooter, comme véhicule de société ? Ce choix pourrait non seulement améliorer votre mobilité, mais aussi offrir des avantages fiscaux intéressants. Explorons cette option en détail.
1. Acheter ou louer ?
Lorsque vous envisagez d’acquérir un deux-roues pour votre entreprise, deux options s’offrent à vous : l’achat ou la location.
• Achat : Si vous choisissez d’acheter une moto ou un scooter, cet investissement sera amorti sur une période de quatre à cinq ans, de la même manière que pour une voiture. Cela vous permet de déduire progressivement le coût de l’achat de vos impôts.
• Location : Si vous préférez la location (par exemple, via un leasing), les loyers que vous paierez seront également déductibles, tout comme pour une voiture. Cela offre une flexibilité financière à votre entreprise, vous permettant de choisir l’option la plus adaptée à vos besoins.
Un point clé : Contrairement aux véhicules de tourisme, les deux-roues ne sont pas soumis à un plafond de déduction fiscale. Cela signifie que vous pouvez déduire la totalité des coûts liés à l’amortissement ou à la location, ce qui constitue un avantage fiscal considérable.
2. Traitement de la TVA
L’utilisation d’un deux-roues comme véhicule de société comporte certaines spécificités en matière de TVA.
• Achat et entretien : Selon la législation en vigueur, la TVA sur l’achat d’un deux-roues et sur les frais d’entretien et de réparation n’est pas déductible. Cela s’applique à tous les véhicules destinés au transport de personnes, y compris les motos et scooters.
• Carburant : La déductibilité de la TVA sur le carburant dépend du type de véhicule. Depuis le 1er janvier 2021, la TVA sur l’essence, qui est le carburant principal des deux-roues, est déductible à hauteur de 80 %. Pour les voitures particulières, la déduction varie en fonction du type de carburant (intégralement déductible pour le GPL et le GNV, et limitée à 80 % pour le gazole et l’essence).
• Péages : Si vous empruntez des autoroutes avec votre deux-roues, la TVA sur les péages est déductible, à condition que le ticket de péage mentionne l’identification complète de votre société.
3. Et les autres taxes ?
Opter pour un deux-roues comme véhicule de société présente des avantages financiers non négligeables.
• Coût de la carte grise : Le coût d’immatriculation d’un deux-roues est nettement inférieur à celui d’un véhicule de tourisme. Par exemple, pour un scooter, la carte grise coûte seulement 11 €, tandis que pour une moto, le coût est environ deux fois moins élevé que pour une voiture.
• Exonération de la taxe sur les véhicules de société : Depuis le 1er janvier 2022, la taxe sur les véhicules de société a été remplacée par deux nouvelles taxes basées sur les émissions de CO2 et l’ancienneté des véhicules. Cependant, ces taxes ne concernent que les voitures particulières. Les motos et scooters en sont exonérés, offrant ainsi une économie supplémentaire pour votre entreprise.
4. Et si vous utilisez votre propre deux-roues ?
Si vous préférez utiliser votre propre deux-roues pour vos déplacements professionnels, vous pouvez vous faire rembourser les frais par votre société.
• Frais réels : Vous avez la possibilité de demander un remboursement basé sur vos frais réels, incluant la dépréciation du véhicule, l’assurance, l’entretien, le carburant, et les frais de stationnement. Veillez à conserver tous les justificatifs nécessaires pour chaque dépense.
• Forfait kilométrique : Alternativement, vous pouvez opter pour le forfait kilométrique spécifique aux deux-roues, publié chaque année par l’administration fiscale. Ce forfait couvre l’ensemble des frais engagés, y compris l’achat de casque et de protection.
En résumé
Adopter un deux-roues comme véhicule de société offre des avantages fiscaux significatifs, tels que l’absence de limite de déduction fiscale, l’exonération de la taxe sur les véhicules, et des coûts réduits pour la carte grise. Si vous utilisez votre propre deux-roues, vous pouvez également bénéficier de remboursements de frais selon un barème spécifique. En somme, opter pour un deux-roues n’est pas seulement une solution pratique pour vos déplacements professionnels, c’est aussi une stratégie fiscale avantageuse pour votre entreprise.
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